Déposée le 16 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SiSimple »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPOST domicilié(e) 9 Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 898 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAPOST société par actions simplifiée - 9 Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 499898047
CABINET BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques informatiques ; programmes d'ordinateurs ; logiciels, notamment dans le domaine de la gestion, du multimédia, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment microfiches et microfilms, bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” et disques versatiles digitaux dits “ D.V.D. ” ; appareils et instruments de télécommunication ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision ou de radio via un réseau mondial de télécommunication ou via des téléphones ; dispositifs informatiques interactifs ; publications électroniques (téléchargeables).
Diffusion et distribution de courrier et de matériel publicitaire, notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; travaux de bureaux ; mise sous pli et affranchissement de courrier pour le compte de tiers ; conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises et en matière commerciale ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau de télécommunication ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; gestion commerciale de bases de données, de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux et de sites de télécommunication ; gestion et hébergement de fichiers informatiques ; traitement de données, notamment traitement de textes et d'images numérisées ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou sur une bases de données ; stockage (saisies, classement et archivage (notamment micrographique et électronique) de données, de documents et de plans (y compris numériques) ; reproduction de documents ; gestion électronique de données et de documents ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et d'informations générales ; mise à jour de bases de données ; informations (pour des tiers) dans les domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks).
Télécommunications, notamment télécommunication multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris réseau mondial de télécommunication mondial de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et/ou d'images, notamment par voix électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électroniques ; expédition de dépêches ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche ou à un portail de réseau de télécommunication ; location d'appareils et d'équipement s de télécommunications ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet ; transmission de données, de sons ou d'images ; informations (pour des tiers) dans le domaine des télécommunications de données et d'images.
Stockage (gardiennage) de données ; stockage (gardiennage) de papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie et fournitures de bureaux, services de distribution de courrier, de textes, d'illustrations, de produits de l'imprimerie.
Programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs et de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; conception, installation, et maintenance de bases de données ; conception, réalisation, hébergement, mise à jour et/ou maintenance de sites de type Internet ; conception et/ou réalisation de pages diffusées sur un réseau de telecommunication ; numérisation de microfilms ; micrographie informatique et éditique, à savoir reproduction de tous documents sur tous supports et par tous procédés, notamment par impression laser ou électronique ; conception et/ou réalisation de graphismes, de visuels, d'images virtuelles et/ou interactives, et d'effets spéciaux pour les œuvres audiovisuelles, multimédias ou pour des pages de sites de type Internet ; conseil, informations (pour des tiers), assistance, expertise, travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits, notamment dans les domaines de l'informatique, des technologies de l'information et du traitement informatique et électronique de données et d'images ; contrôle de qualité, tests qualitatifs et échantillonnage de banques de données.
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